bandeau Mentions légales
filet droit filet haut

Mentions légales

Taille du texte : A A

MENTIONS LEGALES

Le présent site Internet http://www.bouygues-batiment-grand-ouest.fr est la propriété de la société Bouygues Bâtiment Grand Ouest, société anonyme au capital de 2.363.945 euros dont le siège social est 24 mail Pablo Picasso BP 80704 44007 - Nantes, enregistrée au Registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro 321 006 892.

Propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur le Site sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété de Bouygues Bâtiment Grand Ouest. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du Site est strictement interdite, sans l'accord préalable écrit de Bouygues Bâtiment Grand Ouest.
Le nom Bouygues Bâtiment Grand Ouest et son logo font l'objet d'une protection en tant que marques déposées et ne peuvent donc être reproduits sans l'accord préalable écrit de Bouygues Bâtiment Grand Ouest.

Crédit photos

Yves Chanoit : photos sur « Les Bains des Docks » - Le Havre
Thomas Jouanneau – agence Signatures – Syndicat Mixte Baie du Mont-Saint-Michel : photos sur le barrage de la Caserne – Mont-Saint-Michel
Augusto Da Silva – agence Graphix Images : photos des collaborateurs Bouygues Bâtiment Grand Ouest
Studios Architecture - photographie Hugo Hebrard, Willy Berré Photographe, Jacques Refuveille – Altivolus, Guillaume Godier, Patrice Lefebvre, Vincent Laisney, David Morganti)

Contenu - Liens

La société Bouygues Bâtiment Grand Ouest se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du Site.
Toute mise en place de lien avec le Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de Bouygues Bâtiment Grand Ouest.

Exclusion de responsabilité

En aucun cas Bouygues Bâtiment Grand Ouest ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l'existence, de la modification, de la consultation et/ou de l'utilisation de tout ou partie du Site ou d'autres sites qui lui sont ou seraient liés.

Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, par Bouygues Bâtiment Grand Ouest ou du fait de tout outil de recherche, Bouygues Bâtiment Grand Ouest ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.

Protection des informations

Les informations recueillies par le biais du formulaire sont destinées à la société Bouygues Bâtiment Grand Ouest et à son personnel et ne seront pas divulguées à des tiers. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres sont obligatoires constituant pour Bouygues Bâtiment Grand Ouest le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l'information.

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ce droit en envoyant un mail à :
m.gauthier@bouygues-construction.com

Déclaration CNIL

La société Bouygues Bâtiment Grand Ouest a effectué la déclaration auprès de la CNIL. Le numéro d’enregistrement du dossier sera communiqué prochainement.

Loi - Litiges

Tout différend relatif au Site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Rouen seront seuls compétents.

Responsable du Site

Marie Gauthier, Responsable Communication. – Bouygues Bâtiment Grand Ouest – 4 rue Saint Eloi à Rouen (76000)

Conception et réalisation

TMP Worldwide - 65, rue Jean Jaurès 92309 Levallois-Perret Cedex

Hébergement 

TMP Wordlwide - 65, rue Jean Jaurès 92309 Levallois-Perret Cedex